Mentions légales

Mentions légales :

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.jangoede-prints.com sont :

 

Editeur du Site :

Jan Goede
Numéro de SIRET : 43311709000012
Responsable éditorial : Jan Goede
Quai de Claysse | 07460 | Saint Sauveur de Cruzières
Téléphone : 04 75 39 03 87
Email : jpgoede@gmail.com
Site Web : www.jangoede-prints.com

 

Hébergement :

Hébergeur : EX2
Site Web : www.ex2.com

 

Développement :

KELSANG GOEDE
Adresse :
23 bis rue fénelon
Les villégiales Julia
30000 Nîmes
Site Web : https://www.kelsang-goede.com

 

Conditions d’utilisation :

Ce site (www.jangoede-prints.com) est proposé en différents langages web (HTML5, Javascript, CSS, PHP, Bootstrap) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Jan Goede met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Jan Goede n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies :

Le site www.jangoede-prints.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

 

Liens hypertextes :

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Jan Goede ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

 

Informations disponibles :

Les informations de ce site web, susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à disposition qu´à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel.
Jan Goede ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Jan Goede décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Pour une satisfaction optimale de nos visiteurs et utilisateurs, nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes.

 

Limitation contractuelles sur les données :

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Jan Goede ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes pouvant être mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Jan Goede.

 

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu présent sur le site www.jangoede-prints.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de jan Goede. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

Litiges :

Les présentes conditions du site www.jangoede-prints.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.jangoede-prints.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone via le formulaire à remplir qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
Ces données serviront à établir un contact entre un utilisateur et Jan Goede, en vue d’une sollicitation à l’une des prestations de l’entreprise Jan Goede.
Jan Goede n’a aucune obligation de réponse, et ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un défaut de réponse vis-à-vis d’un utilisateur.
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser ce service du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer, l’utilisateur peut contacter l’éditeur du site à l’adresse suivante: g.kelsang@yahoo.fr